Importation depuis la Suisse

mercredi 30 septembre 2009.
 
(texte pris à Elefaf sur le forum)

J’ai importé la mienne au mois de Juin 2009. Elefant 750 de 1997, bleue avec 13500 km.

Je l’ai payée en Euros sur place au vendeur qui m’a remis un certificat de vente (un pro). Je l’ai mise sur une remorque derrière ma Polo, vitesse limitée à 80 sur Autoroute avec remorque. Je suis passé par la douane à Bardonnex (près de Genève et Annemasse). J’ai obtenu de la douane Suisse un bordereau d’exportation en remplissant un formulaire indiquant l’expéditeur (mon vendeur), le déclarant (moi) et le type de marchandise (Moto) dont valeur statistique (2500CHF). Avec le bordereau Suisse je suis passé chez la douane Française (en face) où j’ai déclaré l’importation de la bécane dont valeur en Euros (conversion des CHF) soit 1521 Euros. J’ai eu à m’acquitter de 298 Euros de TVA (19,6% la Suisse n’étant pas dans la CEE) (il n’y a par contre pas de droit de Douane, la moto ayant été manufacturée en Italie-CEE) La douane Française m’a remis un document dit "Certificat 846" Je suis remonté dans ma Polo et direction le Sud.

Pour la faire immatriculée en France, j’ai demandé à MV Agusta Motor spa à Varesse par courriel qu’il veuille bien m’adresser de conformité et le Procès Verbal de Réception par Type en France ce que j’ai reçu avec un peu d’attente, en recommandé et gratuitement (il s(’agit des documents initiaux établis par l’ex importateur Français la SIMA à 21 Dijon en FEV 1994. J’ai alors apporté les documents rassemblés à la Sous Préfecture dont dépend mon domicile et j’ai obtenu la carte Grise. Lors de la transaction avec le vendeur, celui-ci m’a remis la Carte Grise Suisse tamponnée par le service compétent comme ayant été annulée. J’ai laissé cette carte grise à la Sous Préfectures. Coût de la nouvelle Carte Grise avec nouvelle immatriculation en France (Fichier National) 88,50 Euros.

Avant de partir la chercher, je m’étais fait adresser par le vendeur, la copie de la Carte Grise Suisse (dit Permis de Circulation) et à partir des informations techniques concernant la moto, je l’ai faite assurée au jour de l’enlèvement, en Responsabilité Civile au cas où je produirais un accident avec la remorque, l’assurance vol n’a pas été possible mais je crois que sur la remorque c’était l’assurance du véhicule qui aurait peut être pu fonctionner. Bref j’ai préférer l’assurer comme moto, toutefois elle n’avait pas de plaque puisque celle-ci appartient au dernier propriétaire qui peux la mettre sur tout autre véhicule sous réserve de le déclarer au "Bureau de la Circulation de son Canton".

Arrivée en France, mon assureur, la Mutuelles des Motards "prétendait" qu’avec le N° Suisse j’aurais pu rouler et être assuré par elle, mais cela eu été prendre le risque d’un contrôle et là je ne pense pas que le ministère de l’intérieur eu trouvé cela à son goût. J’ai donc attendu moto sous bâche au garage, l’arrivée des documents Italiens pour l’immatriculer.

En conclusion cela s’est très bien passé.

J’ai eu à attendre l’arrivée du Certificat de conformité de Varese dont MG AGUSTA écrivait : "délais indéterminé", mais ils ont fait le nécessaire et gratuitement !

La bécane est plutôt nickel, avec pneus d’origine, flexibles aviation, double optique avant éclairée et selle de cellier en option.

J’ai les factures d’entretiens de chez le concessionnaire ;

J’ai fait remplacer le courroies, les pastilles aux soupapes et les bougies. J’ai effectué moi même la vidange d’huile et remplacement du filtre à huile. Le filtre à air est nickel. J’ai nettoyé la crépine qui n’était pas sale. Les factures d’entretiens (3) portent toutes les références des consommables (Ducati). Cette moto avait parcouru 4000 km depuis la dernière visite d’entretiens chez le Concessionnaire.

J’ai trouvé cette moto sur le site Suisse "CAR 4 YOU", à Zurich, et Marina (la Mère de mes Enfants) qui est Allemande m’a servi d’interprète. A l’occasion d’un voyage vers La Bavière nous sommes arrêtés en Suisse (Allemande) où j’ai vu plusieurs Elefants, toutes n’étaient pas en si bon état.

Merci à Elefaf pour ce compte rendu précis et instructif